MAS DES COSTES
Présentation de la marque MAS DES COSTES
Déposée le 25 juin 1996 par la société RAMBIER Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS DES COSTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAS DES COSTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DES COSTES est expirée depuis le 25 juin 2006.
RAMBIER Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241197 - Publication au BOPI 1997-08-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31